Les commissions techniques

Afin de suivre techniquement la mise en œuvre du SAGE, la CLE propose que la cellule d’animation s’entoure d’experts réunis au sein de commissions techniques. Leurs missions principales sont :

  • Appuyer techniquement l’avis de la CLE ou du Bureau
  • Suivre et coordonner les programmes, les études et les actions réalisés par les acteurs contribuant à la mise en œuvre du SAGE.

La CLE propose la formation de 4 commissions techniques :

  • Commission 1 « connaissance et suivi de la qualité des ressources en eaux et des milieux aquatiques » : centralisation des données et diffusion (disposition 1.2.1 du PAGD), réflexion sur les réseaux de suivi quantitatifs et qualitatifs, l’évolution de l’état des masses d’eau, plus particulièrement chargée de suivre les enjeux 4 et 5
  • Commission 2 « gestion quantitative des ressources en eau » plus particulièrement chargée de suivre les enjeux 2 et 3.
  • Commission 3 « fonctionnalité des milieux naturels liés aux ressources en eau et des milieux aquatiques » en lien avec les enjeux 5 : volet hydromorphologie, 6 et 7 : zones humides, espèces invasives, continuité écologique, déclinaison de la trame verte et bleue, gestion forestière, pré-validation des pratiques adaptées aux têtes de bassin versant, animation du réseau des gestionnaires de têtes de bassin versant.
  • Commission 4 « dynamique fluviale de l’Allier » associée à l’enjeu 8.

La composition des commissions est constituée :

  • d’au moins 2 représentants du collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements public locaux ;
  • d’au moins 1 représentant du collège des représentants des usagers, des propriétaires riverains, des organisations professionnelles et des associations concernées ;
  • d’au moins 1 représentant du collège de l’Etat et de ses établissements publics

Les membres des commissions sont notamment des personnes ayant des compétences techniques ou intéressées par les thématiques abordées.

La composition des commissions techniques est proposée par le Président pour validation par la CLE.

Les commissions techniques seront réunies en fonction des points à traiter ; la cellule d’animation du SAGE sera chargée d’organiser et d’animer ces commissions avec les coordinateurs.

Les résultats de ces commissions seront rapportés au bureau de la CLE et à la CLE et diffusés sur le site Internet du SAGE.


Télécharger la composition des commissions techniques (19/12/2016)