Réunion de la CLE du 7 juillet 2016

Les membres de la CLE se sont réunis le jeudi 7 juillet 2016 de 14h à 17h à la mairie de Saint-Germain-des-Fossés (Rue de Moulins 03 260 Saint-Germain-des-Fossés).

Ordre du jour :

  1. Approbation du règlement de la CLE du SAGE Allier aval
  2. Constitution  des  instances  de  la  CLE  (Bureau  de  la  CLE,  commissions techniques)
  3. Avis  sur  le  protocole  concernant  la  création  de  retenues  d’eau  ou  de prélèvements  à  usage  agricole  dans  le  département  du  Puy-de-Dôme, présenté par la DDT du Puy-de-Dôme
  4. Présentation  du  SDAGE  Loire-Bretagne  2016-2021  et  le  programme  de mesures : impacts sur le SAGE et pour la CLE, présenté par l’Agence de l’eau Loire Bretagne
  5. Point d’information sur l’avancement de la mise en  œuvre du SAGE Allier aval
  6. Questions diverses

Documents de séance :

Délibérations :

Compte-rendu :